Madame, Monsieur

 

J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira à la Mairie de SCIEZ:

 

 

Lundi 11 août  2008, à 20 h 30

 

 

afin de débattre de l’ordre du jour ci-après exposé

 

Comptant sur votre présence à cette séance

 

Je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, l’expression de ma considération la plus distinguée

 

 

SCIEZ le  05/08/2008

 

 

 

 

LE MAIRE

 

 

 

 

 

 

 

 

NOMINATION DU SECRETAIRE DE SEANCE

 

Les conseillers présents formant la majorité des membres en exercice, procéderont à la nomination d’un secrétaire de séance pris au sein du Conseil Municipal, et ce conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales.

 

APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA SEANCE DU 24/07/2008

 

Chaque membre du Conseil Municipal ayant eu communication du procès verbal de l’Assemblée du 24/07/2008, les élus présents voudront bien décider approbation de ce document.

 

COMMUNICATIONS DU MAIRE

 

 

 

 

QUESTIONS A DELIBERER

 

 

 

 

1/ Contentieux Commune de Sciez/Epx Saviane : Désignation de la SCP Forquin-Remondin, étude d’Avoué à la Cour

 

CF document N° 1

 

2/ Commission Locale d’information et de surveillance de la compostière de Savoie à Perrignier : Désignation de deux titulaires et deux suppléant pour participer au réunion de la CLIS

 

CF document N° 2

 

3/ Evolution du parc informatique des services communaux :  Modification du contrat « Leasing et Maintenance » passé avec LTI Informatique

 

 CF document N° 3

 

4/ Développement de la lecture publique sur le territoire des deux départements des Pays de Savoie : Décision de l’assemblée communale de passer convention avec l’Assemblée des Pays de Savoie et Savoie-Biblio

 

CF document N° 4

 

5/ Autorisation de poursuites sur produits locaux : Pouvoir au Maire de passer Convention Ordonnateur-Comptable du Trésor

 

CF document N° 5

 

6/ Décision de création d’un emploi aidé et pouvoirs au Maire de passer et signer un contrat d’accompagnement dans l’emploi

 

CF document N° 6

 

 

7/ Contentieux Commune de Sciez /Chevrier : Pouvoir au Maire d’ester en justice avec l’aide et l’assistance de la société d’avocats  Duvaut & Boudios

 

CF document N° 7

 

8/ Décision de principe d’octroi d’un cadeau de départ en retraite à madame Petit Marguerite

 

CF document N° 8

 

 

COMMUNICATIONS ET QUESTIONS DIVERSES

 

 

* QUESTIONS DIVERSES

* COMPTES-RENDUS DES COMMISSIONS MUNICIPALES

* POINT SUR LES DOSSIERS EN COURS / COMMUNICATIONS ET QUESTIONS ORALES DES CONSEILLERS

* RENDEZ-VOUS DU MOIS